Mentions légales

Informations conformément au § 5  de la loi allemande sur les télémédias (Telemediengesetz – TMG) :

Bagel Bakery GmbH
Gewerbegebiet an der B2
D-06712 Gutenborn OT Droßdorf (Allemagne)

Représentée par :
Gérant : Monsieur Christian Kiefer, Monsieur Mario Weigel, Monsieur Frank Gebauer

Contact :
Téléphone : +49 (0)3441/7250–0
Télécopie : +49 (0)3441/7250–200
E-mail : info@bagelbakery.de

Inscription dans le registre :
Inscription au registre du commerce.
Tribunal chargé de la tenue du registre (Registergericht) : tribunal d’instance (Amtsgericht) de Stendal
Numéro d’immatriculation : HRB 2 130 39

Taxe sur le chiffre d’affaires :
Numéro de TVA intracommunautaire conformément au § 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d’affaires (Umsatzsteuergesetz) :
DE 812 972 406

Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes pas prêts ni tenus de participer à des procédures de règlement des litiges devant un service de médiation pour les consommateurs.

Responsabilité des contenus

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ce site conformément à la législation générale et au § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias, nous ne sommes pourtant pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations transmises ou enregistrées par des tiers ni de rechercher activement des circonstances révélant des activités illicites.

Les obligations concernant la suppression ou le blocage de l’utilisation d’informations conformément à la législation générale n’en sont pas affectées. Cependant, une responsabilité correspondante n’est possible qu’à partir du moment où nous prenons connaissance d’une violation concrète de la loi. Nous retirons immédiatement ces contenus si nous prenons connaissance de telles violations concrètes de la loi.

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Toutefois, un contrôle permanent des contenus des sites avec des liens ne peut pas être raisonnablement instauré sans indications concrètes d’une violation de la loi. Nous retirons immédiatement ces liens si nous prenons connaissance de telles violations concrètes de la loi.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces sites sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, la modification, la diffusion et tout type d’utilisation au-delà des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur respectif. Les téléchargements et copies de ce site sont autorisés seulement à des fins privées, et non à des fins commerciales.

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Conception web et mise en œuvre :
Agence de design et de création
TRANSMEDIAL
www.transmedial.de

Photos des produits :
Karsten Adebahr
www.karstenadebahr.de

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